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Si l’une des conditions énoncées dans les présentes conditions d’utilisation est jugée invalide, inapplicable ou illégale pour quelque raison que ce soit, les autres conditions resteront pleinement en vigueur.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par les lois de la province de l’Ontario et sont réputées avoir été conclues par vous dans la province de l’Ontario.

Hypothèses relatives à l’utilisation des sentiers

En tant qu’expérience hors route, le VTT est une activité intrinsèquement risquée. L’OFATV/EOTA suppose que chaque conducteur ou passager qui emprunte un sentier règlementaire de l’OFATV/EOTA comprend et accepte que :
• Tous les VTT seront conduits en vertu d’un permis d’utilisation légale des sentiers ;
• Tous les opérateurs et passagers utilisent volontairement les sentiers à leurs propres risques ;
• Les opérateurs et les passagers connaissent et respecteront la loi, y compris la loi sur la responsabilité des occupants et la loi sur l’atteinte à la propriété ;
• Il est reconnu et accepté que le VTT est essentiellement une activité hors route qui se déroule dans l’environnement naturel ;
• L’OFATV/EOTA est une organisation basée sur le volontariat avec des ressources et une main-d’œuvre limitées ;
• Il n’est pas pratique, possible ou souhaitable d’entretenir tous les sentiers uniformément ou d’éliminer tous les dangers potentiels ;
• L’OFATV/EOTA accorde le privilège d’accès aux sentiers sans aucune garantie de service ou de qualité ;
• Les conducteurs et les passagers ne consommeront pas d’alcool avant ou pendant l’utilisation des sentiers ;
• Les conducteurs et les passagers doivent être prudents et responsables et doivent s’assurer que les VTT sont utilisés avec soin et contrôle appropriés en tout temps ;
• Les opérateurs et les passagers savent comment faire du VTT avec compétence et comprennent que l’utilisation d’un VTT nécessite des capacités cognitives complètes ;
• Les conditions météorologiques affectent les sentiers et l’utilisation du VTT et elles peuvent changer sans avertissement ;
• La vitesse maximale sur les sentiers est de 50 km/h à moins d’être réduite par la loi ou les conditions ;
• Il peut y avoir des utilisateurs autorisés sur le sentier autres que les quadistes;
• Les opérateurs resteront à droite du sentier même s’il n’y a pas de lignes centrales ;
• Les exploitants savent qu’il peut y avoir des activités de damage ou d’entretien en cours à toute heure du jour ou de la nuit qui peuvent occuper la totalité ou une partie du sentier et avoir la priorité ;
• Les conducteurs et les passagers savent que les sentiers de VTT ne sont pas des autoroutes aménagées ;
• Les opérateurs et les passagers sont conscients que les services d’urgence et de téléphonie cellulaire peuvent ne pas être disponibles ;
• Les exploitants et les passagers savent qu’il n’y a généralement aucune exigence légale en matière de signalisation sur les sentiers et que, lorsqu’elle est fournie, c’est uniquement à des fins d’assistance et de commodité ;
• Les opérateurs et les passagers savent que le VTT sur les sentiers de l’OFATV/EOTA est considéré comme une activité familiale ;
• Les opérateurs et les passagers connaissent les dangers uniques et particuliers du franchissement de cours d’eau ;
• Le damage et l’entretien des sentiers, lorsqu’ils sont fournis, visent uniquement à améliorer le confort et le plaisir des conducteurs et des passagers prudents et en toute sécurité ;
• Les conducteurs et les passagers s’habilleront de manière appropriée pour toutes les conditions et disposeront en tout temps de l’équipement de sécurité et d’urgence approprié.

Club de VTT de l’est Ontario n’est pas responsable des renseignements fournis. Nous utilisons les informations disponibles auprès de nos organismes gouvernementaux. Veuillez consulter le site Web du MTO pour obtenir de plus amples renseignements.